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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

6 questions

  1. Question n° 1235S posée par M. Patrice Joly

    Manque de moyens alloués à la santé mentale dans les territoires ruraux

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  2. Question n° 1171S posée par M. Patrice Joly

    Modalités de prise en charge financière des accompagnants d'élèves en situation de handicap sur la pause méridienne

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  3. Question n° 0697S posée par M. Patrice Joly

    Situation sanitaire du territoire de Château-Chinon et des communes voisines

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

  4. Question n° 0403S posée par M. Patrice Joly

    Situation sanitaire du département de la Nièvre

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

  5. Question n° 1749S posée par M. Patrice Joly

    Revalorisation salariale pour les personnels du secteur social et médico-social

    La question est caduque

  6. Question n° 1661S posée par M. Patrice Joly

    Désarroi de la population nivernaise face à la situation sanitaire délicate du département

    La question est caduque