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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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170 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

31 questions

  1. Question n° 0171S posée par M. Thierry Repentin

    Situation du centre hospitalier spécialisé de la Savoie

    La question a été retirée

  2. Question n° 0203S posée par M. Claude Domeizel

    Conséquences des nouveaux projets de réforme de la carte hospitalière

    La question a été retirée

  3. Question n° 1413S posée par M. Christian Favier

    Maintien du service de chirurgie cardiaque du CHU Henri-Mondor à Créteil

    La question a été retirée

  4. Question n° 1521S posée par M. Francis Grignon

    Situation des hôpitaux psychiatriques souhaitant conclure une convention de communauté hospitalière de territoire

    La question a été retirée

  5. Question n° 1530S posée par M. Thierry Foucaud

    Avenir du CHU Charles-Nicolle de Rouen

    La question est caduque

  6. Question n° 1581S posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Maintien du projet d'hôpital psychiatrique sur le site Bel-Air de Thionville

    La question est caduque

  7. Question n° 1604S posée par M. Jean-Pierre Chauveau

    Emplois médicaux temporaires

    La question est caduque

  8. Question n° 0179S posée par Mme Catherine Procaccia

    Approvisionnement en produits pharmaceutiques et matériel médical des établissements hospitaliers

    La question a été transformée.

  9. Question n° 0303S posée par Mme Françoise Laborde

    Réduire le taux de TVA applicable aux travaux de création ou d'extension des maisons de parents

    La question a été transformée.

  10. Question n° 0460S posée par M. Michel Billout

    Avenir des structures de santé publique en Seine-et-Marne

    La question a été retirée