Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

460 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

120 questions

Question n° 16613 posée par Mme Patricia Schillinger

Formation et statut de direction de services d'accueil de la petite enfance

La question est caduque

17/03/2005
Question n° 17118 posée par Mme Patricia Schillinger

Prélèvement d'assurance maladie sur les prestations étrangères

La question est caduque

14/04/2005
Question n° 17832 posée par Mme Patricia Schillinger

Carte Vitale individuelle

La question est caduque

26/05/2005
Question n° 18687 posée par Mme Patricia Schillinger

Défense du régime local d'Alsace-Moselle

La question est caduque

14/07/2005
Question n° 19770 posée par Mme Patricia Schillinger

2005 grande cause nationale du SIDA

La question est caduque

13/10/2005
Question n° 19771 posée par Mme Patricia Schillinger

Conséquences de la réforme de l'assurance maladie dans le Haut-Rhin

La question est caduque

13/10/2005
Question n° 20862 posée par Mme Patricia Schillinger

Dotations en matière d'action sanitaire et sociale

La question est caduque

15/12/2005
Question n° 20873 posée par Mme Patricia Schillinger

Progression alarmante de la pauvreté en France

La question est caduque

15/12/2005
Question n° 21030 posée par Mme Patricia Schillinger

Pénurie de médecins généralistes

La question est caduque

29/12/2005
Question n° 21374 posée par Mme Patricia Schillinger

Intérêt médical des aliments

La question est caduque

26/01/2006