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512 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

221 questions

  1. Question n° 25812 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Conséquences de la prescription du distilbène

    La question est caduque

  2. Question n° 25758 posée par M. Cédric Perrin

    Avenir des structures radiologiques

    La question est caduque

  3. Question n° 25776 posée par M. Patrick Chaize

    Baisses tarifaires des actes de radiologie et d'imagerie médicale

    La question est caduque

  4. Question n° 25782 posée par Mme Michelle Demessine

    Absence de remboursement des soins de psychomotricité

    La question est caduque

  5. Question n° 25783 posée par M. Jean-François Longeot

    Avenir de la radiologie

    La question est caduque

  6. Question n° 25743 posée par Mme Marie-France de Rose

    Accès des lunettes pour tous

    La question est caduque

  7. Question n° 25695 posée par M. Jacques Grosperrin

    Tarification des actes d'imagerie médicale

    La question est caduque

  8. Question n° 25698 posée par Mme Marie-France de Rose

    Santé des étudiants

    La question est caduque

  9. Question n° 25624 posée par M. Pierre Camani

    Retraite des bénéficiaires de la pension d'invalidité en deuxième et troisième catégories

    La question est caduque

  10. Question n° 25536 posée par M. Hervé Maurey

    Champ d'application de l'article R. 322-10 du code de la sécurité sociale

    La question est caduque