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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

23 questions

  1. Question n° 27690 posée par M. Yves Détraigne

    Disparition programmée de la visite à domicile

    La question est caduque

  2. Question n° 27078 posée par M. Olivier Rietmann

    Suppression des primes du personnel soignant en arrêt maladie après une contamination à la Covid-19

    La question est caduque

  3. Question n° 26208 posée par M. Jean Louis Masson

    Délai de consultation

    La question est caduque

  4. Question n° 24990 posée par M. Jean Louis Masson

    Délai de consultation

    La question est caduque

  5. Question n° 24561 posée par Mme Agnès Canayer

    Pénurie des dons de sang

    La question est caduque

  6. Question n° 24593 posée par M. Olivier Rietmann

    Suppression des primes du personnel soignant en arrêt maladie après une contamination à la Covid-19

    La question est caduque

  7. Question n° 22614 posée par Mme Anne Ventalon

    Conséquences pour les assurés sociaux des difficultés à pouvoir déclarer un médecin traitant

    La question a été transformée.

  8. Question n° 22296 posée par Mme Véronique Guillotin

    Revalorisation de la visite médicale à domicile

    La question est caduque

  9. Question n° 17513 posée par Mme Véronique Guillotin

    Revalorisation de la visite médicale à domicile

    La question est caduque

  10. Question n° 17296 posée par Mme Laure Darcos

    Revalorisation du tarif des visites médicales à domicile

    La question est caduque