Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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141 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

63 questions

  1. Question n° 27892 posée par Mme Patricia Schillinger

    Myélome multiple et accès au traitement innovant ABECMA

    La question est caduque

  2. Question n° 27795 posée par M. Bruno Belin

    Médicament Tukysa

    La question est caduque

  3. Question n° 27766 posée par M. Michel Dagbert

    Prise en charge des personnes atteintes du myélome multiple

    La question est caduque

  4. Question n° 2024S posée par Mme Valérie Boyer

    Remboursement des nouveaux médicaments antimigraineux

    La question est caduque

  5. Question n° 25999 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Prélèvement sur la commercialisation et la promotion des médicaments

    La question est caduque

  6. Question n° 25907 posée par M. Michel Dagbert

    Prise en charge du traitement pour l'algie vasculaire de la face

    La question est caduque

  7. Question n° 23378 posée par Mme Laurence Cohen

    Transparence du prix des médicaments

    La question est caduque

  8. Question n° 22605 posée par Mme Valérie Boyer

    Remboursement des nouveaux médicaments antimigraineux

    La question a été retirée

  9. Question n° 22249 posée par Mme Claudine Thomas

    Insuffisances du décret relatif aux stocks de médicaments

    La question est caduque

  10. Question n° 20337 posée par Mme Valérie Boyer

    Remboursement des nouveaux médicaments antimigraineux

    La question a été transformée.