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146 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

104 questions

  1. Question n° 13832 posée par M. Roland Courteau

    Situations d'isolement en progression en France

    La question est caduque

  2. Question n° 15146 posée par Mme Corinne Imbert

    Dépistage et prise en charge des violences sexuelles

    La question est caduque

  3. Question n° 21130 posée par M. Roger Karoutchi

    Inquiétudes des Français liées au vieillissement de la population

    La question est caduque

  4. Question n° 22172 posée par M. Jean-François Rapin

    Risques sanitaires liés à la consommation de cannabis

    La question est caduque

  5. Question n° 22607 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Éducation à la sexualité

    La question est caduque

  6. Question n° 23644 posée par M. Jean-François Rapin

    Risques sanitaires liés à la consommation de cannabis

    La question est caduque

  7. Question n° 23911 posée par Mme Catherine Troendlé

    Exonérations des cotisations sociales en faveur des associations

    La question est caduque

  8. Question n° 25080 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Lutte contre l'anorexie et mannequinat

    La question est caduque

  9. Question n° 25115 posée par M. Rachel Mazuir

    Difficulté de mise en application de la loi sur la fin de vie

    La question est caduque

  10. Question n° 25518 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Éducation à la sexualité

    La question est caduque