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192 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
63 questions
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Question n° 11796 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Cotisations retraite des accompagnateurs en montagne exerçant à titre occasionnel
La question est caduque
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Question n° 20104 posée par M. Bernard Murat
Moyens affectés à la lutte contre le dopage
La question est caduque
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Question n° 24322 posée par M. Bernard Murat
Médecine du sport
La question est caduque
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Question n° 25503 posée par M. Hubert Falco
Prise en charge des visites d'aptitude des sportifs du troisième âge
La question est caduque
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Question n° 25963 posée par M. Bernard Murat
Réglementation des sauts en tandem
La question est caduque
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Question n° 00533 posée par M. Hubert Falco
Prise en charge des visites d'aptitude des sportifs du troisième âge
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 15572 posée par M. Michel Sergent
Non-remboursement du certificat médical délivré pour une licence sportive
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 19291 posée par M. Antoine Lefèvre
Résultats des directions régionales de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale
La question est caduque
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Question n° 16115 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Mise en place du sport sur ordonnance
La question est caduque
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Question n° 20322 posée par M. Maurice Vincent
Sport sur ordonnance
La question a été retirée