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306 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

44 questions

  1. Question n° 27846 posée par M. Jacques Fernique

    Conséquences de la réforme du parcours d'insertion par l'activité économique sur les chantiers éducatifs

    La question est caduque

  2. Question n° 26093 posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Pérennisation des établissements pour l'insertion dans l'emploi

    La question est caduque

  3. Question n° 24265 posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Pérennisation des établissements pour l'insertion dans l'emploi

    La question est caduque

  4. Question n° 17191 posée par Mme Patricia Schillinger

    Impact de la crise sanitaire sur le secteur de l'insertion par l'activité économique

    La question est caduque

  5. Question n° 16650 posée par M. Abdallah Hassani

    Soutien du secteur de l'insertion par l'activité économique

    La question est caduque

  6. Question n° 23121 posée par M. Michel Vaspart

    Financement des structures d'insertion

    La question est caduque

  7. Question n° 22886 posée par Mme Gisèle Jourda

    Financement des ateliers et chantiers d'insertion

    La question est caduque

  8. Question n° 21688 posée par Mme Corinne Féret

    Financement de la formation professionnelle dans les ateliers et chantiers d'insertion

    La question est caduque

  9. Question n° 19308 posée par M. Claude Malhuret

    Complémentaire santé au sein des associations intermédiaires

    La question est caduque

  10. Question n° 18845 posée par Mme Samia Ghali

    Augmentation des places disponibles dans l'établissement public d'insertion de la défense de Marseille

    La question est caduque