Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

8 questions

Question n° 27596 posée par M. Jean-Claude Tissot

Situation des services d'aide à domicile

La question est caduque

07/04/2022
Question n° 27602 posée par M. Jean-Claude Tissot

Contrats précaires dans la fonction publique hospitalière

La question est caduque

07/04/2022
Question n° 27607 posée par M. Jean-Claude Tissot

Statut des ambulanciers au sein de la fonction publique hospitalière

La question est caduque

07/04/2022
Question n° 27609 posée par M. Jean-Claude Tissot

Revendications des personnels de l'établissement français du sang

La question est caduque

07/04/2022
Question n° 25977 posée par M. Jean-Claude Tissot

Revendications des personnels de l'établissement français du sang

La question est caduque

23/12/2021
Question n° 25397 posée par M. Jean-Claude Tissot

Le statut des ambulanciers au sein de la fonction publique hospitalière

La question est caduque

18/11/2021
Question n° 23187 posée par M. Jean-Claude Tissot

Contrats précaires dans la fonction publique hospitalière

La question est caduque

03/06/2021
Question n° 13270 posée par M. Jean-Claude Tissot

Situation des services d'aide à domicile

La question est caduque

28/11/2019