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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

6 questions

  1. Question n° 16729 posée par M. François Grosdidier

    Avenir de l'hôpital Legouest et de son partenariat avec le centre hospitalier régional Metz-Thionville

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 15784 posée par M. Raymond Vall

    Mobilisation de la réserve opérationnelle en situation d'épidémie

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 15433 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Dispositif de pension afférente au grade supérieur

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 15453 posée par M. Michel Raison

    Covid-19 et réserves opérationnelles

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  5. Question n° 13662 posée par M. François Grosdidier

    Avenir de l'hôpital Legouest et de son partenariat avec le centre hospitalier régional Metz-Thionville

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  6. Question n° 0202S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

    Service de santé du 4ème régiment de chasseurs de Gap

    La question a été retirée