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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

14 questions

  1. Question n° 19198 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Déremboursement des médicaments contre l'arthrose

    La question est caduque

  2. Question n° 19275 posée par M. Rachel Mazuir

    Dépistage néonatal en France

    La question est caduque

  3. Question n° 19147 posée par M. Rachel Mazuir

    Prise en charge des patients souffrant d'épilepsie

    La question est caduque

  4. Question n° 18158 posée par M. Jacques Genest

    Conséquences des arrêts de travail sur le dispositif des retraites au titre des « carrières longues »

    La question est caduque

  5. Question n° 17829 posée par M. Daniel Laurent

    Reconnaissance du syndrome d'Ehlers-Danlors et formation de professionnels de santé

    La question est caduque

  6. Question n° 17456 posée par Mme Catherine Deroche

    Révision de l'arrêté du 14 mars 1986 relatif à la liste des maladies donnant droit à l'octroi de congés de longue maladie

    La question est caduque

  7. Question n° 17142 posée par M. Hubert Falco

    Prise en compte de la maladie coeliaque

    La question est caduque

  8. Question n° 16483 posée par M. Rachel Mazuir

    Dépistage néonatal en France

    La question est caduque

  9. Question n° 15293 posée par M. Hervé Poher

    Pathologies cardiovasculaires chez la femme

    La question est caduque

  10. Question n° 14892 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Dépistage néonatal

    La question est caduque