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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
24 questions
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Question n° 11553 posée par M. Nicolas About
Situation des travailleurs sociaux
La question est caduque
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Question n° 11475 posée par M. Paul Girod
Modalités de la cessation d'activités pour bénéficier de l'ACAATA
La question est caduque
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Question n° 10084 posée par M. Jean-Claude Gaudin
Bonification de retraite pour éducation d'enfants
La question est caduque
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Question n° 09683 posée par M. Jacques Legendre
Notion d'établissement médicalisé pour personnes âgées
La question est caduque
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Question n° 09367 posée par M. Ivan Renar
Situation de l'UNEDIC
La question est caduque
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Question n° 09438 posée par Mme Gisèle Printz
Hébergement des enfants mineurs étrangers isolés
La question est caduque
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Question n° 09475 posée par M. Roland du Luart
Durée maximale du mi-temps thérapeutique
La question est caduque
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Question n° 09224 posée par M. André Vantomme
Participation financière de l'État aux actions d'insertion
La question a été retirée
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Question n° 08743 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Aide à domicile
La question est caduque
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Question n° 08569 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Situation des associations oeuvrant dans le champ de l'urgence sociale à Paris
La question est caduque