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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

23 questions

  1. Question n° 25418 posée par Mme Marie-France de Rose

    Conditions de travail du personnel de santé

    La question est caduque

  2. Question n° 24912 posée par Mme Michelle Demessine

    Ordonnance du 12 janvier 2017 et dépassements d'honoraires en milieu hospitalier

    La question est caduque

  3. Question n° 24484 posée par M. Hervé Maurey

    Internes formés l'étranger

    La question est caduque

  4. Question n° 24215 posée par M. Philippe Kaltenbach

    Difficultés du personnel des urgences de l'hôpital Antoine Béclère

    La question est caduque

  5. Question n° 23945 posée par M. Jean-Pierre Bosino

    Avenir des personnels de santé du centre hospitalier interdépartemental de Clermont

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  6. Question n° 21458 posée par M. Antoine Lefèvre

    Astreintes à domicile du personnel hospitalier

    La question est caduque

  7. Question n° 21200 posée par M. Hervé Maurey

    Internes formés l'étranger

    La question est caduque

  8. Question n° 10663 posée par M. Pierre Laurent

    Délais d'attente dans les services d'urgence parisiens

    La question est caduque

  9. Question n° 0699S posée par Mme Catherine Deroche

    Statut pour les sages-femmes de la fonction publique hospitalière

    La question a été retirée

  10. Question n° 06917 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Transfert de droits de sécurité sociale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.