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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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124 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

25 questions

  1. Question n° 13156 posée par M. Jean Louis Masson

    Prise en charge des traumatisés crâniens

    La question est caduque

  2. Question n° 13936 posée par M. Jean Louis Masson

    Insuffisance des effectifs de personnel dans les maisons de retraite

    La question est caduque

  3. Question n° 14501 posée par M. Jean Louis Masson

    Mise à disposition d'une maternité de niveau III dans le cadre du CHR de Metz-Thionville

    La question est caduque

  4. Question n° 01107 posée par M. Jean Louis Masson

    Effets négatifs sur les exportations du déremboursement des produits homéopathiques

    La question est caduque

  5. Question n° 01110 posée par M. Jean Louis Masson

    Accessibilité à l'IRM en Lorraine

    La question est caduque

  6. Question n° 01183 posée par M. Jean Louis Masson

    Non-remboursement des médicaments et développement de l'industrie pharmaceutique

    La question est caduque

  7. Question n° 01185 posée par M. Jean Louis Masson

    Intégration de l'homéopathie dans la politique nationale de santé

    La question est caduque

  8. Question n° 01192 posée par M. Jean Louis Masson

    Demande d'aide sociale et domicile de secours

    La question est caduque

  9. Question n° 01387 posée par M. Jean Louis Masson

    Conditions d'utilisation de la carte Vitale

    La question est caduque

  10. Question n° 06903 posée par M. Jean Louis Masson

    Effets négatifs sur les exportations du déremboursement des produits homéopathiques

    La question est caduque