Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

7 questions

  1. Question n° 24311 posée par Mme Gisèle Printz

    Conséquences de la réforme de l'aide médicale d'État

    La question est caduque

  2. Question n° 23916 posée par M. Henri de Raincourt

    Réactions des médecins biologistes face aux mesures d'économie pour 2006

    La question est caduque

  3. Question n° 23703 posée par Mme Patricia Schillinger

    Difficultés d'accès aux centres d'IRM

    La question est caduque

  4. Question n° 20762 posée par M. Louis Souvet

    Coût du ticket modérateur

    La question est caduque

  5. Question n° 19811 posée par Mme Gisèle Printz

    Conséquences de la réforme de l'aide médicale d'État

    La question est caduque

  6. Question n° 18612 posée par Mme Éliane Assassi

    Difficultés d'application du parcours de soins coordonnés dans les centres de santé

    La question est caduque

  7. Question n° 17559 posée par M. Thierry Repentin

    Accès direct aux soins des gynécologues médicaux

    La question est caduque