Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

9 questions

  1. Question n° 13546 posée par Mme Agnès Canayer

    Agrément quadriennal des centres sociaux

    La question est caduque

  2. Question n° 18251 posée par Mme Agnès Canayer

    Soutien à l'innovation médicale

    La question est caduque

  3. Question n° 23849 posée par Mme Agnès Canayer

    Effectif de pédopsychiatres dans le territoire havrais

    La question est caduque

  4. Question n° 24131 posée par Mme Agnès Canayer

    Revalorisation du congé maternité et paternité des professions paramédicales libérales

    La question est caduque

  5. Question n° 25644 posée par Mme Agnès Canayer

    Conseil de vie sociale

    La question est caduque

  6. Question n° 25881 posée par Mme Agnès Canayer

    Conséquences de l'échec des négociations entre l'assurance maladie et les chirurgiens-dentistes

    La question est caduque

  7. Question n° 25992 posée par Mme Agnès Canayer

    Rapport prévu à l'article 17 de la loi relative à l'adaptation de la société au vieillissement

    La question est caduque

  8. Question n° 24561 posée par Mme Agnès Canayer

    Pénurie des dons de sang

    La question est caduque

  9. Question n° 26798 posée par Mme Agnès Canayer

    Dispositifs médico-juridiques luttant contre les violences faites aux femmes

    La question est caduque