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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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75 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

22 questions

  1. Question n° 14059 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Développement des machines de conception et de fabrication de prothèses dentaires assistées par ordinateur

    La question est caduque

  2. Question n° 23791 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Organisation du système de la prothèse dentaire

    La question est caduque

  3. Question n° 24942 posée par M. Bruno Sido

    Enquête sur le niveau de pratique clinique de diplômés en odontologie

    La question est caduque

  4. Question n° 25881 posée par Mme Agnès Canayer

    Conséquences de l'échec des négociations entre l'assurance maladie et les chirurgiens-dentistes

    La question est caduque

  5. Question n° 25959 posée par Mme Valérie Létard

    Suites du règlement arbitral entre les chirurgiens dentistes libéraux et l'assurance maladie

    La question est caduque

  6. Question n° 25970 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Défense de la santé bucco-dentaire

    La question est caduque

  7. Question n° 25997 posée par M. Loïc Hervé

    Préoccupations des chirurgiens dentistes

    La question est caduque

  8. Question n° 26007 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Organisation du système de la prothèse dentaire

    La question est caduque

  9. Question n° 26019 posée par M. Jean-François Rapin

    Conséquences du règlement arbitral en matière de santé bucco-dentaire

    La question est caduque

  10. Question n° 02292 posée par M. Daniel Laurent

    Mobilisation des chirurgiens-dentistes et nouvelle convention

    La question est caduque