Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

27 questions

Question n° 27295 posée par M. Daniel Gremillet

Régime des autorisations en radiologie interventionnelle

La question est caduque

17/03/2022
Question n° 26844 posée par M. Olivier Rietmann

Régime des autorisations en radiologie interventionnelle

La question est caduque

24/02/2022
Question n° 26884 posée par M. Cédric Perrin

Régime des autorisations en radiologie interventionnelle

La question est caduque

24/02/2022
Question n° 24810 posée par M. Emmanuel Capus

Personnels des cabinets de radiologie

La question est caduque

07/10/2021
Question n° 19581 posée par M. Emmanuel Capus

Personnels des cabinets de radiologie

La question est caduque

17/12/2020
Question n° 19500 posée par M. Yannick Vaugrenard

Situation des personnels de radiologie exerçant dans des structures libérales

La question est caduque

10/12/2020
Question n° 19271 posée par Mme Laurence Garnier

Situation des personnels de radiologie exerçant dans des structures libérales

La question est caduque

03/12/2020
Question n° 18279 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

Indemnisation des stages effectués par les étudiants en radiologie

La question est caduque

15/10/2020
Question n° 15848 posée par M. Patrice Joly

Prolongation de la réquisition du scanner à la clinique de Cosne-sur-Loire

La question est caduque

07/05/2020
Question n° 08102 posée par M. Michel Amiel

Scanners et pertinence des actes

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

13/12/2018