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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

14 questions

  1. Question n° 22834 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Application des pénalités dans le parcours de soins

    La question est caduque

  2. Question n° 22836 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Difficultés rencontrées par des médecins spécialistes libéraux dans la mise en oeuvre du parcours de soins

    La question est caduque

  3. Question n° 24387 posée par M. Georges Mouly

    Pratique de la chirurgie de la cataracte en soins externes

    La question est caduque

  4. Question n° 12135 posée par M. Marcel Rainaud

    Tarifs des consultations des médecins généralistes

    La question est caduque

  5. Question n° 00232 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Avantage supplémentaire maternité pour les femmes exerçant la médecine libérale

    La question est caduque

  6. Question n° 20804 posée par M. Hervé Maurey

    Médecins traitants et déserts médicaux

    La question est caduque

  7. Question n° 24526 posée par M. Hervé Maurey

    Médecins traitants et déserts médicaux

    La question est caduque

  8. Question n° 24923 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Mise en place du tiers-payant généralisé

    La question est caduque

  9. Question n° 01027 posée par M. Roland Courteau

    Tiers payant généralisé

    La question est caduque

  10. Question n° 06053 posée par M. Roland Courteau

    Tiers payant généralisé

    La question a été retirée