Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

6 questions

  1. Question n° 26910 posée par M. Pascal Allizard

    Cyberattaques contre les établissements de santé

    La question est caduque

  2. Question n° 26422 posée par M. Philippe Folliot

    Emploi de la langue française dans l'application « TousAntiCovid »

    La question est caduque

  3. Question n° 25586 posée par M. Christian Cambon

    Lutte contre les cyberattaques des hôpitaux

    La question est caduque

  4. Question n° 20916 posée par M. Christian Cambon

    Lutte contre les cyberattaques des hôpitaux

    La question est caduque

  5. Question n° 18781 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Prise en charge des soins des Français de l'étranger de retour en France

    La question est caduque

  6. Question n° 19494 posée par M. Claude Raynal

    Encadrement des sites internet d'avis médicaux

    La question est caduque