Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

140 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

68 questions

  1. Question n° 13644 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Facturation des soins en établissement de santé lors du décès du patient

    La question est caduque

  2. Question n° 14059 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Développement des machines de conception et de fabrication de prothèses dentaires assistées par ordinateur

    La question est caduque

  3. Question n° 14497 posée par Mme Corinne Imbert

    Développement des applications recueillant des informations individuelles sur la santé

    La question est caduque

  4. Question n° 18251 posée par Mme Agnès Canayer

    Soutien à l'innovation médicale

    La question est caduque

  5. Question n° 18325 posée par M. Cédric Perrin

    Prescription de médicaments princeps

    La question est caduque

  6. Question n° 19327 posée par Mme Chantal Deseyne

    Remboursement des médicaments princeps non substituables

    La question est caduque

  7. Question n° 19494 posée par M. Claude Raynal

    Encadrement des sites internet d'avis médicaux

    La question est caduque

  8. Question n° 21634 posée par M. Maurice Antiste

    Présence de perturbateurs endocriniens dans des produits de consommation

    La question est caduque

  9. Question n° 21704 posée par M. Vincent Éblé

    Coût des essais thérapeutiques

    La question est caduque

  10. Question n° 23363 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Dérives des prestations médicales électroniques

    La question est caduque