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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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2683 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

788 questions

  1. Question n° 04534 posée par M. Michel Moreigne

    Gestion des déchets radioactifs

    La question est caduque

  2. Question n° 16563 posée par M. Bernard Dussaut

    Situation des centres techniques industriels et plus particulièrement de l'ITERG

    La question est caduque

  3. Question n° 16726 posée par M. Bernard Piras

    Application du projet de réglementation REACH aux huiles essentielles

    La question est caduque

  4. Question n° 17705 posée par M. René-Pierre Signé

    Avenir de la recherche

    La question est caduque

  5. Question n° 17960 posée par M. Alain Fouché

    Création d'un statut "chaire européenne"

    La question est caduque

  6. Question n° 18762 posée par M. Roland Courteau

    Recherche sur les traumatismes crâniens

    La question est caduque

  7. Question n° 19601 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation de l'Institut des sciences mathématiques et économiques appliquées

    La question a été retirée

  8. Question n° 19850 posée par Mme Muguette Dini

    Antennes-relais de téléphonie mobile

    La question est caduque

  9. Question n° 20137 posée par M. Marcel Vidal

    Place des universités en matière de recherche

    La question a été retirée pour cause de décès.

  10. Question n° 20537 posée par M. Jean Louis Masson

    Non remboursement des médicaments et développement de l'industrie pharmaceutique

    La question est caduque