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184 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

124 questions

  1. Question n° 17579 posée par M. Serge Dassault

    Exercice de la médecine générale par des médecins libéraux retraités

    La question est caduque

  2. Question n° 17278 posée par M. Yves Détraigne

    Généralisation du protocole thérapeutique ICCARRE

    La question est caduque

  3. Question n° 15863 posée par M. Christian Cambon

    Déficit budgétaire des comptes des hôpitaux

    La question est caduque

  4. Question n° 14165 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Carte vitale pour les retraités français vivant dans l'Union européenne

    La question a été transformée.

  5. Question n° 13152 posée par M. Yves Détraigne

    Généralisation du protocole thérapeutique ICCARRE

    La question est caduque

  6. Question n° 13039 posée par Mme Karine Claireaux

    Prix des dispositifs médicaux correcteurs de la vision

    La question est caduque

  7. Question n° 12623 posée par M. Christian Cambon

    Dématérialisation des échanges et carte Vitale

    La question est caduque

  8. Question n° 12490 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Conséquences du gel de la revalorisation des rentes accidents du travail - maladies professionnelles

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  9. Question n° 11667 posée par Mme Bernadette Bourzai

    Règles d'affiliation à la CAVIMAC

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  10. Question n° 11471 posée par M. Marcel Rainaud

    Refondation du système de sécurité sociale étudiante

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.