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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

15 questions

  1. Question n° 16194 posée par M. Jacques Mahéas

    Attaques de l'accès à l'aide médicale d'État

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 15486 posée par M. Roland Courteau

    Soins de santé

    La question est caduque

  3. Question n° 09861 posée par M. Marcel Rainaud

    Conséquences de la centralisation de l'offre de soins

    La question est caduque

  4. Question n° 04727 posée par M. Philippe Darniche

    Problème d'indemnisation des victimes du virus de l'hépatite C (VHC) lors d'une contamination d'origine transfusionnelle

    La question est caduque

  5. Question n° 03510 posée par M. Alain Fouché

    Prise en charge des accidents vasculaires cérébraux

    La question est caduque

  6. Question n° 03511 posée par M. Alain Fouché

    Utilisation de la thrombolyse

    La question est caduque

  7. Question n° 03296 posée par Mme Christiane Demontès

    Baisse des tarifs des cliniques

    La question est caduque

  8. Question n° 02934 posée par M. Marcel Rainaud

    Conséquences de la centralisation de l'offre de soins

    La question est caduque

  9. Question n° 00468 posée par M. Georges Mouly

    Pratique de la chirurgie de la cataracte en soins externes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  10. Question n° 00521 posée par M. Hubert Falco

    Reconnaissance et revendications de la profession de sage-femme

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.