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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

35 questions

  1. Question n° 2170S posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Conséquences néfastes des réseaux de soins fermés sur les opticiens et les contribuables

    La question est caduque

  2. Question n° 26493 posée par M. Hervé Maurey

    Demandes des psychologues

    La question est caduque

  3. Question n° 26109 posée par Mme Évelyne Perrot

    Délais du traitement des dossiers par la caisse primaire d'assurance maladie

    La question est caduque

  4. Question n° 25835 posée par M. Cyril Pellevat

    Enseignements tirés de l'expérimentation menée sur le remboursement de consultations de psychologues

    La question est caduque

  5. Question n° 25557 posée par M. Hervé Maurey

    Demandes des psychologues

    La question est caduque

  6. Question n° 23313 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Prise en charge par l'assurance maladie des psychothérapies

    La question est caduque

  7. Question n° 21856 posée par M. Jean-Jacques Panunzi

    Gestion des transports aériens pour les déplacements médicaux entre la Corse et le continent

    La question est caduque

  8. Question n° 19498 posée par M. Ronan Le Gleut

    Difficultés d'obtention du formulaire S1 par les Français établis hors de France

    La question est caduque

  9. Question n° 18781 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Prise en charge des soins des Français de l'étranger de retour en France

    La question est caduque

  10. Question n° 18390 posée par Mme Angèle Préville

    Arrêts dérogatoires des personnes vulnérables dans le cadre de la crise sanitaire

    La question est caduque