Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

8 questions

Question n° 27907 posée par Mme Marta de Cidrac

Mise en oeuvre du contrat d'engagement jeune par les missions locales

La question est caduque

05/05/2022
Question n° 22565 posée par M. Ronan Le Gleut

Extension de la plateforme « 1 jeune, 1 solution » aux jeunes Français établis hors de France

La question est caduque

29/04/2021
Question n° 19843 posée par M. Yves Bouloux

Moyens alloués aux missions locales

La question est caduque

24/12/2020
Question n° 24296 posée par M. Olivier Cigolotti

Augmentation de la précarité chez les jeunes

La question est caduque

08/12/2016
Question n° 21184 posée par M. Olivier Cigolotti

Augmentation de la précarité chez les jeunes

La question est caduque

14/04/2016
Question n° 20258 posée par M. Dominique Bailly

Dispositifs d'accompagnement de fin de contrat des emplois d'avenir

La question est caduque

25/02/2016
Question n° 17841 posée par M. Roland Courteau

Hausse du chômage chez les jeunes

La question est caduque

31/03/2011
Question n° 17791 posée par M. Jacques Peyrat

Contrats aidés pour les moins de vingt-cinq ans et secteur associatif

La question est caduque

26/05/2005