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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

13 questions

  1. Question n° 10800 posée par M. Yves Détraigne

    Situation des personnes handicapées

    La question est caduque

  2. Question n° 18944 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Prise en charge des personnes en situation de handicap établies à l'étranger

    La question est caduque

  3. Question n° 20537 posée par M. Yves Détraigne

    Reconnaissance et intégration des personnes de petite taille

    La question est caduque

  4. Question n° 20663 posée par Mme Nadège Havet

    Accès des adultes handicapés à des activités musicales

    La question est caduque

  5. Question n° 22743 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Prise en charge des personnes en situation de handicap établies à l'étranger

    La question est caduque

  6. Question n° 26846 posée par M. Michel Dagbert

    Accessibilité numérique des personnes en situation de handicap

    La question est caduque

  7. Question n° 27360 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Accès des jeunes adultes en situation de handicap aux loisirs et aux séjours de vacances

    La question est caduque

  8. Question n° 27369 posée par Mme Christine Herzog

    Vacances et loisirs inclusifs pour les jeunes handicapés

    La question est caduque

  9. Question n° 27520 posée par Mme Monique Lubin

    Prise en charge des véhicules pour personnes handicapées

    La question est caduque

  10. Question n° 27567 posée par M. Yves Détraigne

    Journée mondiale de sensibilisation à l'autisme

    La question est caduque