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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
7 questions
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Question n° 10624 posée par Mme Laurence Rossignol
Navettes fluviales pendant les jeux Olympiques et Paralympiques 2024
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
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Question n° 10269 posée par Mme Olivia Richard
Tarif des transports franciliens pour les Français de l'étranger pendant les jeux Olympiques
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
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Question n° 22503 posée par M. Michel Savin
Desserte en transport en commun des sites olympiques et paralympiques
La question est caduque
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Question n° 19270 posée par M. Guillaume Chevrollier
Soutien à la filière aéronautique
La question est caduque
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Question n° 21302 posée par M. Pierre-Yvon Trémel
Promotion de l'aviation sportive et de loisir
La question a été retirée pour cause de décès.
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Question n° 18299 posée par M. Claude Bertaud
Extension des redevances aéronautiques à l'aviation sportive et de loisir
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 18095 posée par M. Georges Ginoux
Projet de redevances aéronautiques applicables à l'aviation sportive et de loisir
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.