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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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222 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

32 questions

  1. Question n° 28422 posée par M. Hugues Saury

    Situation des services sur la ligne ferroviaire Orléans-Paris

    La question est caduque

  2. Question n° 26158 posée par Mme Frédérique Gerbaud

    Desserte ferroviaire de la gare SNCF d'Argenton-sur-Creuse

    La question est caduque

  3. Question n° 20266 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Réouverture de la ligne ferroviaire Rodez-Millau

    La question est caduque

  4. Question n° 18426 posée par M. Patrice Joly

    Cadencement des trains à grande vitesse en Bourgogne-Franche-Comté

    La question est caduque

  5. Question n° 13147 posée par Mme Martine Berthet

    Appel à projets au titre du mécanisme pour l'interconnexion en Europe

    La question est caduque

  6. Question n° 0235S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Ligne nouvelle Provence-Côte d'Azur

    La question a été retirée

  7. Question n° 0221S posée par Mme Agnès Canayer

    Avancement du projet de ligne nouvelle Paris-Normandie

    La question est caduque

  8. Question n° 0066S posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Désenclavement ferroviaire de la Haute-Vienne

    La question a été retirée

  9. Question n° 0008S posée par Mme Brigitte Micouleau

    Poursuite du Grand projet ferroviaire du Sud-Ouest

    La question a été retirée

  10. Question n° 25606 posée par M. Roland Courteau

    Ligne ferroviaire reliant l'Atlantique à la Méditerranée

    La question est caduque