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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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113 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

41 questions

  1. Question n° 00106 posée par M. Louis Souvet

    Rôle des services d'urgence dans les hôpitaux

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 00517 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Déficit de professionnels de santé libéraux en Haute-Vienne

    La question est caduque

  3. Question n° 00747 posée par M. Dominique Mortemousque

    Exonérations fiscales pour les dentistes situés en zone de revitalisation rurale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 02322 posée par M. Jacques Mahéas

    Maintien des cliniques en zone de redynamisation urbaine : l'exemple de Neuilly-sur-Marne

    La question est caduque

  5. Question n° 02357 posée par M. Yves Krattinger

    Modalités de régionalisation du Centre 15 pour la Haute-Saône

    La question est caduque

  6. Question n° 02371 posée par M. Gérard Cornu

    Désertification médicale

    La question est caduque

  7. Question n° 02614 posée par M. Marcel Rainaud

    Service des urgences de l'hôpital de Lézignan-Corbières

    La question est caduque

  8. Question n° 02726 posée par M. Marcel Rainaud

    Désertification médicale dans les zones rurales

    La question est caduque

  9. Question n° 02934 posée par M. Marcel Rainaud

    Conséquences de la centralisation de l'offre de soins

    La question est caduque

  10. Question n° 03390 posée par M. Bernard Fournier

    Déroulement des études médicales et des stages en deuxième cycle (DCEM) et en troisième cycle (TCEM)

    La question est caduque