Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

12 questions

Question n° 24851 posée par M. Jean-François Rapin

Pénurie d'aides-soignants

La question est caduque

14/10/2021
Question n° 13739 posée par M. Jean Louis Masson

Travailleurs frontaliers et complémentaires santé

La question est caduque

09/01/2020
Question n° 12999 posée par M. Jean Louis Masson

Travailleurs frontaliers et complémentaires santé

La question est caduque

07/11/2019
Question n° 04014 posée par M. Jean Louis Masson

Travailleurs frontaliers et complémentaires santé

La question a été retirée

22/03/2018
Question n° 01111 posée par M. Jean Louis Masson

Travailleurs frontaliers et complémentaires santé

La question est caduque

31/08/2017
Question n° 01071 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Retraite anticipée des travailleurs indépendants handicapés

La question est caduque

24/08/2017
Question n° 00824 posée par M. Jean Desessard

Situation des salariés rémunérés par le chèque emploi service universel en cas d'arrêt pour maladie

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

03/08/2017
Question n° 00466 posée par Mme Marie-France Beaufils

Indépendance des médecins

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

13/07/2017
Question n° 24754 posée par M. Jean Louis Masson

Retraite anticipée à 55 ans de travailleurs frontaliers ayant un taux d'incapacité d'au moins 50 %

La question est caduque

19/01/2017
Question n° 23867 posée par M. Jean Louis Masson

Retraite anticipée à 55 ans de travailleurs frontaliers ayant un taux d'incapacité d'au moins 50 %

La question est caduque

10/11/2016