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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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657 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

69 questions

  1. Question n° 25823 posée par M. Jean Louis Masson

    Base aérienne de Grostenquin

    La question est caduque

  2. Question n° 25700 posée par M. Philippe Leroy

    Contraintes militaires et développement éoliens

    La question est caduque

  3. Question n° 24932 posée par M. Cédric Perrin

    Cyber-attaques

    La question est caduque

  4. Question n° 24952 posée par M. Michel Raison

    Cyber-attaques

    La question est caduque

  5. Question n° 23919 posée par Mme Colette Giudicelli

    Rang protocolaire de la médaille nationale de reconnaissance aux victimes du terrorisme

    La question est caduque

  6. Question n° 23673 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Dépollution des ballastières de Braqueville près de Toulouse

    La question est caduque

  7. Question n° 1003S posée par M. Yves Daudigny

    Prolongation du contrat de redynamisation du site de Laon-Couvron

    La question a été retirée

  8. Question n° 0920S posée par M. Jacques Mézard

    Projets de parcs éoliens dans le Massif central

    La question a été retirée

  9. Question n° 12951 posée par M. Jacques Mézard

    Projets de parcs éoliens dans le Massif central

    La question a été transformée.

  10. Question n° 12078 posée par Mme Patricia Bordas

    Maintien du 126e régiment d'infanterie à Brive

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.