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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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82 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

11 questions

  1. Question n° 09791 posée par M. Claude Huriet

    Reclassement des personnels d'encadrement des centres de formation des hôpitaux psychiatriques

    La question est caduque

  2. Question n° 28614 posée par M. François Collet

    Congé bonifié des agents des hôpitaux de Paris originaires des DOM-TOM

    La question est caduque

  3. Question n° 28405 posée par M. Charles Descours

    Statut du personnel des bibliothèques des établissements d'hospitalisation

    La question est caduque

  4. Question n° 28433 posée par M. Claude Huriet

    Indemnisation des gardes et astreintes dans les hôpitaux autres qu'universitaires

    La question est caduque

  5. Question n° 27719 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Rachat des cotisations d'assurance-vieillesse

    La question est caduque

  6. Question n° 27641 posée par M. Claude Huriet

    Avancement des infirmiers du service public hospitalier

    La question est caduque

  7. Question n° 27186 posée par M. Jean Colin

    Reclassement des secrétaires médicales des hôpitaux publics

    La question est caduque

  8. Question n° 25308 posée par M. Michel Crucis

    Réforme de l'internat en psychiatrie

    La question est caduque

  9. Question n° 23509 posée par M. Michel Crucis

    Réforme de l'internat en psychiatrie

    La question est caduque

  10. Question n° 0586S posée par M. Christian Poncelet

    Prise en charge des frais de congrès et de mission pour le personnel médical des hôpitaux

    La question a été retirée