Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

803 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

354 questions

  1. Question n° 19844 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Bilan de l'application de l'instruction du 18 octobre 2012

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 19363 posée par M. Louis Pinton

    Non-remboursement d'analyses médicales essentielles par l'assurance maladie

    La question a été retirée pour cause de décès.

  3. Question n° 19208 posée par M. Jean-Yves Roux

    Statut des médecins en haute montagne

    La question a été transformée.

  4. Question n° 18674 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Pesticides et cancers chez l'enfant

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  5. Question n° 18154 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Présence de nanoparticules dans les aliments

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  6. Question n° 17579 posée par M. Serge Dassault

    Exercice de la médecine générale par des médecins libéraux retraités

    La question est caduque

  7. Question n° 17278 posée par M. Yves Détraigne

    Généralisation du protocole thérapeutique ICCARRE

    La question est caduque

  8. Question n° 16689 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Fermeture du service de réanimation de l'hôpital d'Arpajon dans l'Essonne

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  9. Question n° 16431 posée par M. Antoine Lefèvre

    Prix pratiqués par les maisons de retraite

    La question est caduque

  10. Question n° 16028 posée par Mme Évelyne Didier

    Modalités d'application du minimum de ressources en MAS

    La question est caduque