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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

39 questions

  1. Question n° 25780 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Avenir du centre hospitalier de Saint-Claude

    La question est caduque

  2. Question n° 25496 posée par M. Didier Robert

    Conséquences à La Réunion de la réforme du financement des soins de suite et réadaptation

    La question est caduque

  3. Question n° 25512 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Délais d'attente excessifs dans les hôpitaux

    La question est caduque

  4. Question n° 25537 posée par M. Hervé Maurey

    Incidences des groupements hospitaliers de territoire sur l'offre de soins

    La question est caduque

  5. Question n° 25418 posée par Mme Marie-France de Rose

    Conditions de travail du personnel de santé

    La question est caduque

  6. Question n° 25435 posée par Mme Marie-France de Rose

    Inquiétudes des hôpitaux quant à la baisse de leurs tarifs

    La question est caduque

  7. Question n° 24891 posée par M. Pascal Allizard

    Situation des masseurs-kinésithérapeutes dans la fonction publique hospitalière

    La question est caduque

  8. Question n° 24912 posée par Mme Michelle Demessine

    Ordonnance du 12 janvier 2017 et dépassements d'honoraires en milieu hospitalier

    La question est caduque

  9. Question n° 24594 posée par M. Antoine Karam

    Réajustement du coefficient géographique appliqué en Guyane

    La question est caduque

  10. Question n° 24597 posée par M. Christian Cambon

    Suppression des lits d'hôpitaux

    La question est caduque