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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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136 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

12 questions

  1. Question n° 23490 posée par M. Alain Fauconnier

    Aide aux veaux sous la mère

    La question est caduque

  2. Question n° 38598 posée par M. Georges Mouly

    Conditions d'attribution de la prime au maintien du troupeau vaches allaitantes

    La question est caduque

  3. Question n° 38655 posée par M. Daniel Reiner

    Attribution des droits à prime pour les éleveurs d'ovins

    La question est caduque

  4. Question n° 1250S posée par M. Adrien Gouteyron

    Plan d'aide à l'élevage bovin

    La question a été retirée

  5. Question n° 37691 posée par M. Bernard Seillier

    Situation des éleveurs du berceau des races à viande du Grand Massif central

    La question est caduque

  6. Question n° 31922 posée par M. Michel Doublet

    Conséquences pour les éleveurs de l'épidémie de fièvre aphteuse outre-Manche

    La question est caduque

  7. Question n° 26827 posée par M. Daniel Bernardet

    Retard du versement des primes bovines dans le département de l'Indre

    La question est caduque

  8. Question n° 20661 posée par M. Georges Gruillot

    Evolution de la prime à la vache allaitante

    La question est caduque

  9. Question n° 20441 posée par M. Alain Vasselle

    Eleveurs d'ovins et contrats de plan Etat-région

    La question est caduque

  10. Question n° 20430 posée par M. Robert Pagès

    Aide aux éleveurs des ovins des zones de plaine

    La question est caduque