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523 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
49 questions
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Question n° 23490 posée par M. Alain Fauconnier
Aide aux veaux sous la mère
La question est caduque
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Question n° 23511 posée par M. Robert Navarro
Suppression de l'aide à l'enrichissement
La question est caduque
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Question n° 23441 posée par M. Marcel Rainaud
Situation des patrons et des marins-pêcheurs de la Méditerranée
La question est caduque
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Question n° 23321 posée par Mme Jacqueline Alquier
Aide à l'enrichissement
La question est caduque
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Question n° 23329 posée par M. Roland Courteau
Suppression de l'aide à l'enrichissement par moût concentré et moût concentré rectifié
La question est caduque
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Question n° 23251 posée par M. Roland Courteau
Pêcheurs de Port-la-Nouvelle
La question est caduque
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Question n° 23147 posée par M. Robert Tropeano
Situation des professionnels de la pêche
La question est caduque
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Question n° 0120S posée par M. Aymeri de Montesquiou
Aides aux jeunes agriculteurs
La question a été retirée
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Question n° 25539 posée par Mme Sandrine Hurel
Nécessité du maintien des aides à l'investissement forestier
La question a été retirée
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Question n° 22927 posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Mise en place d'aides aux aviculteurs hauts-viennois
La question a été retirée