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239 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
26 questions
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Question n° 07648 posée par M. René Touzet
Indre: désertification en Brenne
La question a été retirée
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Question n° 01707 posée par M. Roland du Luart
Equilibre faune-flore en milieu forestier
La question est caduque
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Question n° 0198A posée par M. Gérard Delfau
Politique de développement rural
La question est caduque
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Question n° 09610 posée par M. Pierre Lacour
Production agricole et protection de l'environnement
La question est caduque
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Question n° 09732 posée par M. Jacques Boyer-Andrivet
Production agricole et protection de l'environnement : application de la réforme de la politique agricole commune
La question est caduque
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Question n° 00264 posée par M. Jacques Boyer-Andrivet
Application du " Livre Vert " de la Commission européenne
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 01393 posée par M. Alain Gérard
Critères et modalités d'attribution des subventions du FNDAE réservés à l'assainissement du littoral
La question est caduque
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Question n° 03692 posée par M. Jean Faure
Contrats d'entretien de l'espace
La question est caduque
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Question n° 03693 posée par M. Jean Faure
Création d'associations syndicales autorisées
La question est caduque
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Question n° 05295 posée par M. Georges Gruillot
Conclusions d'une étude relative à la gestion de la qualité de la nature
La question est caduque