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239 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
26 questions
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Question n° 23491 posée par M. Alain Fauconnier
Révision des zones vulnérables aux pollutions par les nitrates
La question est caduque
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Question n° 26060 posée par M. Richard Yung
Plan local d'urbanisme de la commune de Noizay (37)
La question a été retirée
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Question n° 12949 posée par Mme Odette Terrade
Interdiction d'utilisation de l'herbicide Paraquat
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 10380 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Utilisation et vente des pesticides
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 09833 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Interdiction des insecticides Gaucho et Régent
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 08638 posée par M. Georges Mouly
Affaiblissement des colonies d'abeilles suite à l'usage du Gaucho
La question a été retirée
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Question n° 36407 posée par M. Joseph Ostermann
Compensation des contraintes environnementales pesant sur les exploitants agricoles
La question est caduque
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Question n° 10105 posée par M. Patrice Gélard
Préservation des mares en milieu rural
La question est caduque
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Question n° 22081 posée par M. Edouard Le Jeune
Eligibilité au bénéfice du congé de représentation des représentants d'associations de protection de l'environnement
La question est caduque
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Question n° 21902 posée par M. Francis Cavalier-Benezet
Non-renouvellement de l'opération agri-environnementale " Basses Cévennes à Châtaignier " (Gard)
La question est caduque