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79 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
13 questions
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Question n° 22221 posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne
Vignobles bourguignons et aléas climatiques
La question est caduque
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Question n° 17673 posée par M. Jean-Marie Bockel
Demande de simplification dans le secteur viticole
La question est caduque
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Question n° 04925 posée par M. Bruno Gilles
Publication du décret permettant la mise en oeuvre du programme national vitivinicole pour 2013
La question est caduque
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Question n° 04930 posée par M. Serge Andreoni
Mise en oeuvre du programme national vitivinicole pour 2013
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 13088 posée par M. Michel Doublet
Droits d'accises sur le Pineau des Charentes
La question est caduque
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Question n° 06262 posée par M. Michel Alloncle
Difficultés des producteurs de vins de pays charentais
La question est caduque
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Question n° 24148 posée par M. Charles-Edmond Lenglet
Régime fiscal appliqué à la circulation du cidre
La question est caduque
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Question n° 22489 posée par M. Michel Alloncle
Harmonisation des droits d'accise relative aux boissons alcoolisées
La question est caduque
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Question n° 05875 posée par M. Pierre Lacour
Difficultés financières des viticulteurs de Charente
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 05062 posée par M. Pierre Lacour
Pineau des Charentes: producteurs
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.