Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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179 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

6 questions

  1. Question n° 23167 posée par M. Alain Houpert

    Coût de l'archéologie préventive pour les communes rurales désirant engager un programme immobilier

    La question est caduque

  2. Question n° 0288S posée par Mme Nathalie Goulet

    Financement de l'archéologie préventive

    La question a été retirée

  3. Question n° 08776 posée par M. Serge Mathieu

    Archéologie préventive

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 0233S posée par M. Claude Biwer

    Réglementation applicable à l'archéologie préventive

    La question a été retirée

  5. Question n° 10191 posée par M. Marcel Vidal

    Reconnaissance des archéologues bénévoles

    La question est caduque

  6. Question n° 05861 posée par M. Albert Voilquin

    Interdiction des détecteurs de métaux

    La question est caduque