Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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70 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

7 questions

  1. Question n° 24932 posée par M. Cédric Perrin

    Cyber-attaques

    La question est caduque

  2. Question n° 24952 posée par M. Michel Raison

    Cyber-attaques

    La question est caduque

  3. Question n° 18501 posée par M. Raymond Couderc

    Situation des veuves et enfants mineurs (en 1962) des militaires et civils morts pour la France originaires des départements français d'Algérie

    La question est caduque

  4. Question n° 01982 posée par M. Gérard Longuet

    Code des marchés publics : approvisionnement en carburant des matériels des corps de sapeurs-pompiers

    La question est caduque

  5. Question n° 38947 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation des sapeurs-pompiers de Paris

    La question est caduque

  6. Question n° 15287 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan de la nouvelle réglementation sur la détention et l'utilisation d'armes

    La question est caduque

  7. Question n° 08511 posée par M. Raymond Tarcy

    Guyane: surveillance des frontières

    La question est caduque