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155 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
18 questions
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Question n° 06624 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Suppressions de sites et d'emplois de la défense décidées en 2008 dans la Creuse
La question est caduque
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Question n° 01232 posée par M. Alain Anziani
Avenir de l'entreprise Roxel
La question est caduque
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Question n° 23544 posée par M. Alain Anziani
Avenir de l'entreprise Roxel
La question est caduque
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Question n° 22611 posée par M. Jean Louis Masson
Réductions d'effectifs à la suite des restructurations militaires
La question est caduque
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Question n° 21468 posée par M. Jean Louis Masson
Réductions d'effectifs à la suite des restructurations militaires
La question est caduque
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Question n° 21247 posée par M. Jean Louis Masson
Compensation des restructurations militaires en Moselle
La question est caduque
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Question n° 19983 posée par M. Jean Louis Masson
Compensation des restructurations militaires en Moselle
La question est caduque
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Question n° 0853S posée par M. Philippe Marini
Service national et emploi
La question a été retirée
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Question n° 05648 posée par M. Bernard Barbier
Restructuration de l'administration des douanes
La question a été retirée pour cause de décès.
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Question n° 0652S posée par M. Daniel Hoeffel
Conséquences des restructurations des forces françaises stationnées en Allemagne
La question est caduque