Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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115 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

18 questions

Question n° 25823 posée par M. Jean Louis Masson

Base aérienne de Grostenquin

La question est caduque

11/05/2017
Question n° 22844 posée par M. Jean Louis Masson

Carte du combattant pour les anciens combattants d'Indochine

La question est caduque

08/03/2012
Question n° 22609 posée par M. Jean Louis Masson

Inscription sur les monuments aux morts

La question est caduque

23/02/2012
Question n° 22610 posée par M. Jean Louis Masson

Monuments aux morts

La question est caduque

23/02/2012
Question n° 22611 posée par M. Jean Louis Masson

Réductions d'effectifs à la suite des restructurations militaires

La question est caduque

23/02/2012
Question n° 21468 posée par M. Jean Louis Masson

Réductions d'effectifs à la suite des restructurations militaires

La question est caduque

15/12/2011
Question n° 21344 posée par M. Jean Louis Masson

Monuments aux morts

La question est caduque

08/12/2011
Question n° 21247 posée par M. Jean Louis Masson

Compensation des restructurations militaires en Moselle

La question est caduque

01/12/2011
Question n° 20988 posée par M. Jean Louis Masson

Inscription sur les monuments aux morts

La question est caduque

17/11/2011
Question n° 19983 posée par M. Jean Louis Masson

Compensation des restructurations militaires en Moselle

La question est caduque

08/09/2011