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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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636 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

78 questions

  1. Question n° 00013 posée par M. Georges Lombard

    Taux des salaires des ouvriers de la Défense nationale

    La question est caduque

  2. Question n° 00282 posée par M. Max Lejeune

    Moyens propres à assurer le consensus national sur la politique de défense

    La question a été retirée

  3. Question n° 0094A posée par M. Pierre Jeambrun

    Perspective d'une défense européenne autonome

    La question a été retirée

  4. Question n° 0353S posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Retard dans l'armement nucléaire

    La question a été retirée

  5. Question n° 20906 posée par M. Jean Francou

    Service des essences: création d'un nouveau compte budgétaire

    La question a été retirée

  6. Question n° 26309 posée par M. José Balarello

    Initiative de défense stratégique du gouvernement des USA

    La question est caduque

  7. Question n° 27050 posée par M. Philippe Madrelle

    Maintien de la tenue des "Diables bleus"

    La question est caduque

  8. Question n° 27078 posée par M. Pierre Bastie

    Construction de la base stratégique de Nouvelle-Calédonie

    La question est caduque

  9. Question n° 27298 posée par M. Jacques Valade

    Projet d'uniformisation de la tenue de l'armée de terre

    La question est caduque

  10. Question n° 27431 posée par M. Georges Treille

    Maintien de la tenue traditionnelle des chasseurs alpins

    La question est caduque