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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

8 questions

  1. Question n° 0121S posée par M. Roland Courteau

    Coût de la vie étudiante

    La question est caduque

  2. Question n° 0907S posée par Mme Françoise Férat

    Non-parution du décret sur la loi relative à l'encadrement des stages

    La question a été retirée

  3. Question n° 1574S posée par Mme Maryvonne Blondin

    Situation des enseignants-chercheurs

    La question a été transformée.

  4. Question n° 0328S posée par Mme Patricia Demas

    Devenir des classes préparatoires aux grandes écoles de commerce

    La question a été retirée

  5. Question n° 0521S posée par M. Max Brisson

    Réforme des classes préparatoires de la filière économique et commerciale générale

    La question a été retirée

  6. Question n° 0691S posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Rémunération des vacataires des universités

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  7. Question n° 0792S posée par M. Pierre-Antoine Levi

    Augmentation des taux d'intérêts des prêts étudiants

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  8. Question n° 1236S posée par M. Stéphane Sautarel

    Concours de sixième année des étudiants en médecine

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche