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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

17 questions

  1. Question n° 26455 posée par M. Edouard Le Jeune

    Aides au développement économique régional: aggravation des déséquilibres entre les régions

    La question est caduque

  2. Question n° 26522 posée par M. Daniel Millaud

    Polynésie française: développement des ressources naturelles

    La question est caduque

  3. Question n° 29496 posée par M. Charles Ferrant

    Industrie verrière en vallée de Bresle: conclusions d'une étude

    La question est caduque

  4. Question n° 29497 posée par M. Charles Ferrant

    Bassin d'emplois de Rouen: conclusions d'une étude informatique

    La question est caduque

  5. Question n° 29499 posée par M. Jean Lecanuet

    Bassin d'emplois de Rouen et formation locale: conclusions d'une étude

    La question est caduque

  6. Question n° 34701 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Agriculture de montagne: location-vente

    La question est caduque

  7. Question n° 17392 posée par M. André Delelis

    Enquête administrative: parution dans un organe de presse

    La question est caduque

  8. Question n° 10302 posée par M. Albert Voilquin

    Inconvénients liés au changement d'heure

    La question est caduque

  9. Question n° 08868 posée par M. Albert Voilquin

    Protection de l'ours des Pyrénées

    La question est caduque

  10. Question n° 10625 posée par M. Raymond Bouvier

    Protection de l'ours brun dans les Pyrénées françaises

    La question est caduque