Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
227 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
62 questions
-
Question n° 12149 posée par M. Daniel Percheron
Situation de la formation professionnelle
La question est caduque
-
Question n° 10462 posée par M. Guy Robert
Perception par les communes d'une fraction de la taxe d'apprentissage
La question est caduque
-
Question n° 08643 posée par M. Paul Loridant
Règlement des sommes dues par l'Etat aux organismes de formation
La question est caduque
-
Question n° 07689 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Fondation européenne pour la formation professionnelle
La question est caduque
-
Question n° 07455 posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Statut des jeunes stagiaires pour le développement en Nouvelle-Calédonie
La question est caduque
-
Question n° 07300 posée par M. Jacques Bimbenet
CAP et BEP de vente et action commerciale
La question est caduque
-
Question n° 06959 posée par M. Paul Loridant
Règlement des sommes dues par l'Etat aux organismes de formation
La question est caduque
-
Question n° 05574 posée par M. Louis Souvet
Création d'un crédit-formation
La question est caduque
-
Question n° 03200 posée par M. Hubert Haenel
Etablissements de formation professionnelle en zone de montagne
La question a été retirée
-
Question n° 01735 posée par M. Jean Faure
Formation professionnelle en zone de montagne
La question est caduque