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138 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
21 questions
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Question n° 03062 posée par M. Philippe Machefer
Circulation routière entre Bois d'Arcy et l'échangeur des Gâtines à Plaisir
La question a été retirée pour cause de décès.
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Question n° 06386 posée par M. Philippe Machefer
Circulation routière entre Bois d'Arcy et l'échangeur des Gâtines, à Plaisir (Yvelines)
La question a été retirée pour cause de décès.
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Question n° 07890 posée par M. Robert Pontillon
Permis D délivrés par équivalence: nombre
La question a été retirée
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Question n° 14425 posée par M. Alain Pluchet
Incident sur la Nationale 76 entre Bourges et Sancoins (Cher)
La question est caduque
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Question n° 09876 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt
SNCF : délivrance de carte de réduction aux ressortissants de la CEE
La question est caduque
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Question n° 21972 posée par M. Serge Mathieu
Délivrance de la carte professionnelle pour les épouses d'artisans taxi
La question est caduque
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Question n° 17448 posée par M. Alain Dufaut
Différence de traitement entre candidat libre et auto-école pour le permis de conduire
La question est caduque
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Question n° 20435 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Statistique des accidents sur la RN 85 entre janvier 2006 et décembre 2010
La question est caduque
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Question n° 21526 posée par M. Gaëtan Gorce
Conditions de débardage de bois dans les communes rurales
La question est caduque
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Question n° 22109 posée par M. Antoine Lefèvre
Tests d'alcoolémie préventifs dans les transports routiers d'enfants
La question est caduque